L’Office fédéral des transports (BAV) a approuvé indéfiniment l’exploitation du nouveau train à deux étages à deux étages CFF longue distance. Dans ce cadre, le BAV a également fait examiner en profondeur l’accessibilité du train pour les personnes handicapées pour le compte de la Cour fédérale. Il en vient à la conclusion que les conditions d’utilisation indépendante par ce groupe de personnes sont remplies.
Les CFF et le fabricant Alstom (anciennement Bombardier) équipent le nouveau train à deux étages longue distance d’un nouveau logiciel de freinage et d’influence du train. Cela nécessite une nouvelle autorisation d’exploitation.
Dans la procédure d’autorisation, le BAV a aussi mis en œuvre des commandes d’un arrêt du Tribunal fédéral de décembre 2021. Les CFF ont permis aux CFF de s’assurer que toutes les rampes dans les zones d’entrée des voitures respectent la valeur d’inclinaison maximale prescrite de 15 pour cent. En outre, le BAV a fait vérifier en profondeur par un expert indépendant si les personnes qui peuvent se déplacer de manière autonome dans l’espace public avec un fauteuil roulant adapté peuvent utiliser le train sans aide extérieure et en toute sécurité. Le rapport de l’expert conclut que c’est possible.
Avec l’exécution des ordres du Tribunal fédéral, le BAV a autorisé le train pour une durée indéterminée. L’autorisation d’exploitation précédente était limitée jusqu’à la fin de 2024.
